Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZODIAC
Numéro de dépôt :
1042766
Date de dépôt :
28/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ZODIAC
Déposée le 28 février 1978 par PANSEMENTS ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ZODIAC est expirée depuis le 28 février 1988.
PANSEMENTS ROYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-041